Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE LA TOUR
"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Société Coopérative Agricole, Société Civile)

Numéro de dépôt :
1611428
Date de dépôt :
16/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2000

Présentation de la marque SEIGNEUR DE LA TOUR

Déposée le 16 août 1990 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole domicilié(e) 26150 DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque SEIGNEUR DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE LA TOUR est expirée depuis le 16 août 2000.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD , COMTESSE DE DIE


"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Société Coopérative Agricole, Société Civile) - 26150 DIE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée